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Dérives thérapeutiques et dérives sectaires : la santé en danger -
rapport d'information 2013

Source: Commission d'enquête Mouvements à caractère sectaire

http://www.senat.fr/rap/r12-480-2/r12-480-11.pdf  / 1ère partie
http://www.senat.fr/rap/r12-480-2/r12-480-21.pdf  / 2ème partie

•PROCÈS-VERBAUX DES AUDITIONS

•Audition de M. Serge BLISKO, président de la Mission
interministérielle de vigilance et de lutte contre les dérives
sectaires (Miviludes) (mercredi 24 octobre 2012)
•Audition de M. Georges FENECH, député, ancien président de la Mission
interministérielle de vigilance et de lutte contre les dérives
sectaires (Miviludes) (mardi 30 octobre 2012)
•Audition de Mme Catherine PICARD, présidente de l'Union nationale des
associations de défense des familles et de l'individu victimes de
sectes (Unadfi) (mardi 30 octobre 2012)
•Audition de M. Philippe VUILQUE, ancien député, ancien président du
groupe d'études de l'Assemblée nationale sur les sectes (mardi 6
novembre 2012)
•Audition de M. Jean-Pierre JOUGLA, coresponsable du diplôme
universitaire « Emprise sectaire et processus de vulnérabilité » à la
faculté de médecine de l'université Paris V (mardi 6 novembre 2012)
•Audition de M. Christian SAOUT, président du Collectif
interassociatif sur la santé (Ciss) (mercredi 7 novembre 2012)
•Audition de M. Didier PACHOUD, président du groupe d'études des
mouvements de pensée en vue de la protection de l'individu (Gemppi)
(mercredi 7 novembre 2012)
•Audition de Mmes Annie GUIBERT, présidente du Centre contre les
manipulations mentales (CCMM), et Laure TELO, présidente du CCMM Ile-
de-France et M. Jean-Claude DUBOIS, président du CCMM Centre Val de
Loire (mardi 13 novembre 2012)
•Audition de M. Rudy SALLES, député, rapporteur sur la protection des
mineurs contre l'influence des sectes à l'Assemblée parlementaire du
Conseil de l'Europe (mardi 13 novembre 2012)
•Audition de Mme Marie-Cécile MOULINIER,
secrétaire générale du Conseil national de l'Ordre des sages-femmes,
et M. Alain BISSONNIER, juriste
(mardi 20 novembre 2012)
•Audition de M. Bernard ACCOYER, député (mardi 20 novembre 2012)
•Audition de Mme Isabelle ADENOT, présidente du Conseil national de
l'Ordre des pharmaciens (mardi 20 novembre 2012)
•Audition de M. Philippe-Jean PARQUET, professeur de psychiatrie
infanto-juvénile à l'université de Lille, spécialiste de l'emprise
mentale (mercredi 21 novembre 2012)
•Audition de M. Guy ROUQUET,
président de l'association Psychothérapie Vigilance
(mercredi 21 novembre 2012)
•Audition de MM. Jean-Paul DAVID, président, Jean-François DUMAS, vice-
président, et Mme Pascale MATHIEU, secrétaire générale du Conseil
national de l'Ordre des masseurs-kinésithérapeutes (mercredi 21
novembre 2012)
•Audition de M. Jean-Luc HAROUSSEAU, président de la Haute Autorité de
santé (mardi 27 novembre 2012)
•Audition de Mme Mireille FAUGÈRE, directrice générale et du Pr Loïc
CAPRON, président de la commission médicale d'établissement
d'Assistance publique - Hôpitaux de Paris (mardi 27 novembre 2012)
•Audition de Mmes Claude DELPECH, présidente de l'association Alerte
faux souvenirs induits (Afsi) et Françoise CHALMEAU, secrétaire
générale de l'Afsi (mercredi 28 novembre 2012)
•Audition de M. Jean-Yves GRALL, directeur général de la santé
(mercredi 28 novembre 2012)
•Audition du Pr Joël MENKES, membre de l'Académie nationale de
médecine (mardi 4 décembre 2012)
•Audition du Centre d'analyse stratégique (mardi 4 décembre 2012)
•Audition de MM. Karim MAMERI, secrétaire général, et Yann de
KERGUENEC, directeur juridique, de l'Ordre national des infirmiers
(mercredi 5 décembre 2012)
•Audition de M. Patrick ROMESTAING, président de la section Santé
publique du Conseil national de l'Ordre des médecins (mercredi 5
décembre 2012)
•Audition de M. Olivier HERTEL, journaliste à Sciences et Avenir
(mercredi 5 décembre 2012)
•Audition du Pr Jean-Louis GÉRARD, secrétaire général, et du Pr
Isabelle RICHARD, doyen de la faculté de médecine d'Angers, Conférence
des doyens de faculté de médecine (mardi 11 décembre 2012)
•Audition de M. Antoine GUÉLAUD, journaliste, directeur de la
rédaction de TF1, auteur du livre Ils ne m'ont pas sauvé la vie (mardi
18 décembre 2012)
•Audition conjointe de MM. François-Régis BATAILLE,
directeur général, docteur Eric JADAUD, oncologue-radiothérapeute
(Institut de cancérologie de l'Ouest) et de MM. Yann BUBIEN, directeur
général, Pr Norbert IFRAH, président de la commission médicale
d'établissement (Centre hospitalier universitaire d'Angers) (mardi 18
décembre 2012)
•Audition de Mme Pascale FLAMANT, déléguée générale, du Pr Ivan
KRAKOWSKI, directeur du service interdisciplinaire de soins de
supports en oncologie au centre Alexis Vautrin (CLCC de Nancy), et de
M. Bernard LECLERCQ, directeur général du centre Oscar Lambret (CLCC
de Lille) - Fédération française des centres de lutte contre le cancer
(mercredi 19 décembre 2012)
•Audition du Pr Agnès BUZYN, présidente de l'Institut national du
cancer (mercredi 19 décembre 2012)
•Audition de MM. Laurent TOUVET, directeur des Libertés publiques et
des affaires juridiques au ministère de l'intérieur et Louis-Xavier
THIRODE, chef du Bureau central des cultes (mercredi 9 janvier 2013)
•Audition de Mme Marie-Suzanne LE QUEAU, directrice des affaires
criminelles et des grâces (mercredi 9 janvier 2013)
•Audition à huis clos - Témoin n° 1 (mercredi 9 janvier 2013)
•Audition de M. Xavier RONSIN, directeur de l'Ecole nationale de la
magistrature, et de Mme Isabelle BIGNALET, sous-directrice de l'Ecole
nationale de la magistrature, responsable de la formation continue
(mercredi 9 janvier 2013)
•Audition à huis clos - Témoin n° 2 (mercredi 9 janvier 2013)
•Audition à huis clos - Témoin n° 3 (mercredi 9 janvier 2013)
•Audition de M. Cédric ARCOS, directeur de cabinet du délégué général
de la Fédération hospitalière de France (FHF), Mmes Florence LEDUC,
directrice de la formation et de la vie associative de la Fédération
des établissements hospitaliers et d'aide à la personne (Fehap) et
Dominique Chantal DOREL, directrice des relations avec les usagers de
la Fédération de l'hospitalisation privée (FHP) (mardi 15 janvier
2013)
•Audition de la Direction générale de la Police nationale (mardi 22
janvier 2013)
•Audition de M. Laurent VALLÉE, directeur des affaires civiles et du
Sceau (mardi 22 janvier 2013)
•Audition de la Direction générale de la Gendarmerie nationale (mardi
22 janvier 2013)
•Audition de M. Jérome FOURNEL, directeur général des douanes (mardi
22 janvier 2013)
•Mme Mireille GAUZÈRE, adjointe du directeur de la Direction de la
protection judiciaire de la jeunesse (ministère de la justice)
(mercredi 23 janvier 2013)
•Audition de M. Xavier MALBREIL, journaliste, auteur de « La face
cachée du Net » (mercredi 23 janvier 2013)
•Audition de la Direction générale de la Gendarmerie nationale
(ministère de l'intérieur) consacrée à la veille Internet et la
cybercriminalité (mardi 29 janvier 2013)
•Table ronde consacrée à Internet (mardi 29 janvier 2013)
•Audition de M. Claude EVIN, directeur général de l'Agence régionale
de santé d'Ile de France (mercredi 30 janvier 2013)
•Audition du ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche
(mardi 5 février 2013)
•Audition de la Délégation générale à l'emploi et à la formation
professionnelle (mardi 5 février 2013)
•Audition de l'Office professionnel de qualification des organismes de
formation (mardi 5 février 2013)
•Audition de Me Daniel PICOTIN, avocat (mercredi 6 février 2013)
•Audition de MM. Serge LEMAÎTRE, en charge de l'offre de services, et
Fabien BELTRAME, responsable du département Orientation
professionnelle et formation de Pôle emploi (mardi 12 février 2013)
•Audition de M. Eric BOUZOU, du Centre d'information et de conseil des
nouvelles spiritualités (CICNS) (mardi 19 février 2013)
•Audition de M. Thierry BECOURT, de la Coordination des associations
de particuliers pour la liberté de conscience (CAPLC) (mardi 19
février 2013)
•Audition de M. Jean-Philippe LABREZE, du Collectif des médecins et
des citoyens contre les traitements dégradants de la psychiatrie
(mardi 19 février 2013)
•Audition de M. Christian MORTIER, président de la Fédération
française de reiki traditionnel (mardi 19 février 2013)
•Audition du Dr Marc HUNG, président de l'Union nationale des médecins
à exercice particulier (mercredi 20 février 2013)
•Audition de M. Thierry WAYMEL, président de la Fédération française
des kinésiologues spécialisés et M. Bernard OPHOVEN, président du
Syndicat francophone des kinésiologues spécialisés (mercredi 20
février 2013)
•Audition du Dr Robert KEMPENICH, président de l'Association pour la
recherche et l'enseignement en médecine anthroposophique (mercredi 20
février 2013)
•Audition de Mme Mylène ESCUDIER, présidente de la Commission des
citoyens pour les droits de l'homme et M. Frédéric GROSSMANN,
président d'honneur (mardi 26 février 2013)
•Audition de M. Jean-Marie BATAILLE, directeur de l'Institut français
d'application pour le corps et l'esprit (Iface) (mardi 26 février
2013)
•Audition de M. Daniel KIEFFER, directeur du Collège européen de
naturopathie traditionnelle holistique (Cenatho) (mardi 26 février
2013)
•Audition de M. Daniel CHAUVIN, président de l'association Invitation
à la Vie (IVI), accompagné de Mmes Alberte GENTOU, Lorraine BOUNINE
CABALÉ et Catherine CORDIER DE BARTHA (mercredi 27 février 2013)
•Audition de M. Christian FLÈCHE, formateur en décodage biologique
(mercredi 27 février 2013)
•Audition de M. Hervé FLOIRAC, de la société Etioscan France (mercredi
27 février 2013)
•Audition à huis clos (mardi 5 mars 2013)
•Audition de M. Roger GONNET, ancien cadre de l'Eglise de la
Scientologie (mardi 5 mars 2013)
•Audition à huis clos - Témoin n° 4 (mercredi 6 mars 2013)
•Audition à huis clos - Témoin n° 5 (mercredi 6 mars 2013)
•Audition de Mme Juliette DUCHER (mercredi 6 mars 2013)
•Audition de M. Raphaël LE MÉHAUTÉ, secrétaire général du Comité
interministériel de prévention de la délinquance (CIPD) (mardi 12 mars
2013)
•Audition de M. Gérard ATHIAS, du Collège international Gérard Athias
(mardi 12 mars 2013)
•Audition de M. Hervé RAMIREZ, secrétaire général de l'Association des
comités de liaisons hospitaliers des Témoins de Jéhovah, M. Guy
CANONICI, président de la Fédération chrétienne des Témoins de Jéhovah
de France, (mardi 12 mars 2013)
•Audition de de M. Eric ROUX, porte-parole de l'Eglise de Scientologie
(mercredi 20 mars 2013)

http://www.senat.fr/rap/r12-480-2/r12-480-11.pdf  / 1ère partie
http://www.senat.fr/rap/r12-480-2/r12-480-21.pdf  / 2ème partie

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